Univ. Nice: Stage en entreprise

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Convention de stage étudiants en entreprise

Vous trouverez dans ce document, un modèle de convention de stage en FRANCE comprenant une fiche d'évalution du stage.

Vous trouverez dans ce document, un modèle de convention de stage dans la FONCTION PUBLIQUE comprenant une fiche d'évaluation du stage.

Vous trouverez dans ce document, un modèle de convention de stage à l'ETRANGER comprenant une fiche d'évalution du stage.

Règlementation en matière de stages en entreprise

1°) Vous trouverez dans ce document des renseignements sur :

La convention de stageLa durée du stage
Le régime de Sécurité sociale de l'étudiant
Le risque d'accident du travail Les différents types de stages
Les stages à l'étranger
La responsabilité civile-individuelle de l'accident

2°) Document complémentaire: Circulaire N° 2007-069, donnant des précisions sur la réforme du statut des stagiaires en entreprise sur:

Les champs d'application du statut de stagiaire
Les cotisations sociales

3°) Réglementation des stages dans la fonction publique

4°) Décret 2009-885 du 21/07/09 relatif aux stages dans la fonction publique

Avenants à la convention

Vous trouverez dans ce document un avenant à la convention de stage pour les étudiants qui effectuent un stage à l'étranger ou en France et qui sont amenés à effectuer des déplacements dans d'autres pays que celui où est basé leur stage.

Vous trouverez dans ce document un avenant à la convention de stage pour les étudiants qui effectuent un stage en France et qui sont amenés à effectuer des déplacements dans une autre ville que celle où est basé leur stage.

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