Espace Election

Vous trouverez dans ces pages de l'information concernant les Elections des Conseils Centraux et des Composantes notamment les textes de référence, le calendrier des renouvellements, la composition des conseils.

Calendriers des renouvellement des conseils et les Compositions

- Les Conseils Centraux - Les conseils de Composante

Les textes de référence

- Les Statuts de l'Université (mis à jour 1er février 08) - Le Règlement Interieur de l'Université de Nice Sophia Antipolis - Le décret électoral n° 85-59 du 18 janvier 1985 version consolidée au 31 octobre 2007 - Extrait du code de l'Education modifié par la loi 10/08/2007 (modifications signalées en rouge) - Texte de LOI no 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités - Circulaire relative aux elections pour le renouvellement des membres des Conseils centraux (version2) - Courrier relatif au renouvellement des 3 Conseils Centraux